Bernard Gauvin - JORFSearch

Bernard Gauvin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la réglementation technique de la sécurité des véhicules

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000019214244 (source JORF)

délégation de signature

19 Juillet 2008 19/07/2008

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité et des émissions des véhicules
Groupe:	Direction générale de l'énergie et du climat

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000019214155 (source JORF)

délégation de signature

19 Juillet 2008 19/07/2008

De:	Bernard Gauvin
Objet:	d'office à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des mines

date_debut="2008-11-29"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000018743533 (source JORF)

admission

03 Mai 2008 03/05/2008

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines
Objet:	président de la commission centrale des automobiles et de la circulation générale
Groupe:	Commission centrale des automobiles et de la circulation générale

JORFTEXT000018118019 (source JORF)

nomination

14 Février 2008 14/02/2008

De:	Gauvin (Bernard) ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"

JORFTEXT000017576505 (source JORF)

délégation de signature

08 Décembre 2007 08/12/2007

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du Premier ministre dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics

autorite_delegation="Premier ministre"

JORFTEXT000000641946 (source JORF)

délégation de signature

03 Décembre 2006 03/12/2006

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics

autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"

JORFTEXT000000278371 (source JORF)

délégation de signature

03 Décembre 2006 03/12/2006

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets

autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et dans les limites de leurs attributions respectives"

JORFTEXT000000265195 (source JORF)

délégation de signature

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du Premier ministre dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets

autorite_delegation="Premier ministre"

JORFTEXT000000454490 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2006 28/01/2006

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du Premier ministre dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets

autorite_delegation="Premier ministre"

JORFTEXT000000263641 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2006 28/01/2006

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre chargé des transports et de l'équipement dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets

autorite_delegation="Ministre chargé des transports et de l'équipement"

JORFTEXT000000815522 (source JORF)

délégation de signature

05 Octobre 2005 05/10/2005

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du Premier ministre dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets

autorite_delegation="Premier ministre"

JORFTEXT000000630962 (source JORF)

délégation de signature

05 Octobre 2005 05/10/2005

De:	Gauvin (Bernard, Pierre, André) ingénieur général des mines. Chevalier du 24 avril 1990
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-24"

JORFTEXT000000632772 (source JORF)

promotion

14 Juillet 2005 14/07/2005

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets

autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"

JORFTEXT000000813206 (source JORF)

délégation de signature

18 Juin 2005 18/06/2005

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"

JORFTEXT000000803613 (source JORF)

délégation de signature

02 Mai 2004 02/05/2004

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"

JORFTEXT000000233654 (source JORF)

délégation de signature

14 Mars 2004 14/03/2004

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 22 867 353 EUR

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"

JORFTEXT000000777334 (source JORF)

délégation de signature

16 Mars 2003 16/03/2003

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"

JORFTEXT000000230882 (source JORF)

délégation de signature

04 Août 2002 04/08/2002

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 22 867 353 EUR

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"

JORFTEXT000000230452 (source JORF)

délégation de signature

08 Juin 2002 08/06/2002

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"

JORFTEXT000000586920 (source JORF)

délégation de signature

11 Avril 2002 11/04/2002

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"

JORFTEXT000000408842 (source JORF)

délégation de signature

11 Avril 2002 11/04/2002

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 Euro. »

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"

JORFTEXT000000591998 (source JORF)

délégation de signature

28 Octobre 2001 28/10/2001

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 Euro. »

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"

JORFTEXT000000407494 (source JORF)

délégation de signature

28 Octobre 2001 28/10/2001

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de missions, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 22 850 Euro. »

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"

JORFTEXT000000579747 (source JORF)

délégation de signature

17 Mai 2001 17/05/2001

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de missions, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 150 millions de francs

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"

JORFTEXT000000582078 (source JORF)

délégation de signature

04 Mars 2000 04/03/2000

De:

ingénieur général des mines, à

Objet:

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants relatifs aux dépenses de la déléguée interministérielle à la sécurité routière, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de missions, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 150 millions de francs

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"

JORFTEXT000000398501 (source JORF)

délégation de signature

04 Mars 2000 04/03/2000

De:	Gauvin (Bernard) ingénieur général des Mines
Objet:	sein du comité technique paritaire spécial de la direction de la sécurité et de la circulation routières Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial de la direction de la sécurité et de la circulation routières

EQUS9910252A (source BODD)

désignation

25 Janvier 2000 25/01/2000

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de missions, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 150 millions de francs

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"

JORFTEXT000000393055 (source JORF)

délégation de signature

31 Mars 1999 31/03/1999

De:

ingénieur général des mines, à

Objet:

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants relatifs aux dépenses de la déléguée interministérielle à la sécurité routière, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 150 millions de francs. »

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"

JORFTEXT000000758807 (source JORF)

délégation de signature

10 Janvier 1999 10/01/1999

De:	Bernard Gauvin ingénieur général des mines, et à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 150 millions de francs

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"

JORFTEXT000000572960 (source JORF)

délégation de signature

23 Septembre 1998 23/09/1998

De:

ingénieur général des mines, et à

Objet:

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants relatifs aux dépenses de la déléguée interministérielle à la sécurité routière, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 150 millions de francs

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"

JORFTEXT000000206500 (source JORF)

délégation de signature

23 Septembre 1998 23/09/1998

De:	Gauvin (Bernard) chargé de sous-direction à l'administration centrale
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement Chevalier du 2 septembre 1986

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"

JORFTEXT000000165202 (source JORF)

nomination

15 Mai 1994 15/05/1994

De:	Gauvin (Bernard)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense Pour le département de Meurthe-et-Moselle

JORFTEXT000000179514 (source JORF)

nomination

21 Juillet 1993 21/07/1993

De:	Gauvin (Bernard, Pierre, André) sous-directeur à l'administration centrale; 25 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.